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À vélo dans le respect du code de la route

À vélo dans le respect du code de la route

Le Code de la route prévoit les règles de comportement de tous les usagers de la route. Certains articles concernent tout particulièrement les cyclistes. Ils définissent leurs droits et leurs devoirs ainsi que ceux des usagers motorisés à leur égard.
 

QUE DIT LA LOI ? 

Quelques définitions

  • Le cycle est un véhicule qui a deux roues au moins et qui est propulsé exclusivement par l’énergie musculaire des personnes se trouvant sur ce véhicule, notamment à l’aide de pédales ou de manivelles.
  • Le cycle électrique est un véhicule routier à deux roues au moins, avec ou sans siège

       – qui est propulsé exclusivement par l’énergie fournie par un moteur électrique dont la puissance nominale continue maximale ne dépasse pas 0,5 kW;
       – dont la vitesse maximale par construction ne dépasse pas 25 km/h.
Il est généralement assimilé au cycle.

  • Le cycle à pédalage assisté est un véhicule routier à deux roues au moins qui est propulsé conjointement par l’énergie musculaire de la ou des personnes qui se trouvent sur ce véhicule et par l’énergie fournie par un moteur auxiliaire électrique, dont
       – la puissance maximale ne dépasse pas 0,25 kW;
       – l’alimentation est réduite progressivement si la vitesse du véhicule augmente et interrompue dès que le véhicule atteint une vitesse de 25 km/h, ou plus tôt, si la ou les personnes arrêtent de pédaler.

Il est généralement assimilé au cycle.
 
Règles générales concernant les cycles

  • Lorsqu’ils circulent sur la voie publique, les cyclistes doivent respecter les règles du code de la route valables pour tous les usagers, ainsi que celles qui s’adressent spécifiquement à eux. Les cycles sont des usagers de la route à part entière ; étant plus faibles, les conducteurs de cycles doivent faire preuve de circonspection et les conducteurs de véhicules motorisés doivent montrer une prudence particulière à leur égard.
  • Lors du dépassement d’un cycle, une distance latérale de 1,5 m est à respecter.
  • En agglomération et hors agglomération, deux cycles peuvent rouler côte à côte. Ils devront néanmoins se remettre en fil, dans les cas suivants :

        a. dans les virages, à l’approche du sommet d’une côte ainsi que sur les passages à niveau et à leur approche ;
        b. entre la tombée de la nuit et le lever du jour ;
        c. à l’intérieur d’une agglomération aux endroits où la vitesse maximale autorisée est supérieure ou égale à 50 km/h, lorsqu’ils sont dépassés ou lorsqu’ils doivent s’attendre à être dépassés par un véhicule automoteur ;
        d. lorsqu’ils occasionnent sans nécessité une gêne excessive pour les autres usagers de la route.

  • Il est interdit aux conducteurs de cycles de lâcher le guidon simultanément des deux mains ou de retirer les pieds des pédales tant que le cycle est en mouvement. Il leur est également interdit de toucher un autre usager ou véhicule tant que le cycle est en mouvement.
  • Il est interdit aux conducteurs de cycles de se faire trainer ou pousser par un autre véhicule.
  • Les cyclistes peuvent contourner par la droite les véhicules immobilisés à une intersection ou un passage à niveau – en usant d’une extrême prudence.
  • Les cyclistes doivent indiquer clairement tout changement de direction par un signe du bras.

 
 
La signalisation

 

Le signal D,4 indique aux conducteurs de cycles que la piste cyclable ou la voie cyclable à l’entrée de laquelle il est placé leur est réservée. Les conducteurs de cycles doivent obligatoirement l’emprunter quand elle longe la route.

Le signal D,4a indique la fin d’une piste cyclable ou d’une voie cyclable obligatoires.

Le signal D,5a ou D,5b indique que le chemin à l’entrée duquel il est placé est réservé aux conducteurs de cycles et aux piétons. Les conducteurs de cycles doivent obligatoirement l’emprunter quand il longe la route. Tous les autres types de véhicules ne peuvent pas emprunter ce chemin. Le premier signal signifie que les cyclistes empruntent le côté gauche du chemin et les piétons le côté droit. Dans le cas où les piétons et les cyclistes empruntent un même chemin, ils ne doivent ni se gêner ni se mettre en danger mutuellement. 

Les signaux D,5aa et D,5ab indiquent la fin d’un chemin obligatoire pour cyclistes et piétons.

Le signal F,19a indique aux conducteurs de cycles que la piste cyclable à l’entrée de laquelle il est placé leur est réservée, et aux conducteurs d’autres véhicules qu’ils n’ont pas le droit d’emprunter cette voie publique. Mais contrairement aux pistes indiquées par un panneau rond, les conducteurs de cycles ne sont ici pas obligés d’emprunter cette voie.

Le signal F,19aa indique la fin d’une piste cyclable conseillée

Le signal E, 18a indique l’endroit à partir duquel s’appliquent les règles spéciales de circulation des rues cyclables :

  • La vitesse est limitée à 30 km/h
  • L’accès est interdit dans les deux sens aux conducteurs de véhicules automoteurs, à l’exception des riverains et de leurs fournisseurs
  • Les conducteurs de cycles peuvent utiliser toute la largeur de la voie de circulation
  • Les conducteurs d’un véhicule automoteur n’ont pas le droit de dépasser
  • Le stationnement des véhicules est interdit, sauf aux endroits signalés ou marqués comme emplacements de stationnement ou de parcage

Le signal E, 18aa indique l’endroit à partir duquel les règles spéciales de circulation des rues cyclables cessent d’être applicables.

Le signal C,3c indique que l’accès est interdit aux conducteurs de cycles.

Le signal E,11b indique un passage pour piétons et cyclistes. En présence du signal  E,11a  les cyclistes doivent mettre pied à terre et traverser à pied. A ces passages, piétons et cyclistes ont la priorité
 
Petit rappel pour les automobilistes : les piétons/cyclistes ont la priorité lorsqu’ils traversent la chaussée au passage pour piétons (et cyclistes) et lorsqu’ils marquent leur intention de traverser la chaussée à un tel passage. Attention néanmoins : les piétons et cyclistes, même s’ils ont la priorité, doivent s’assurer d’avoir été vus par les automobilistes, chauffeurs de camion/bus, motocyclistes 

Le signal A,11b indique l’approche d’un passage pour piétons et cyclistes

Le signal A,12 indique l’approche d’un passage où des cyclistes traversent la chaussée ou d’un endroit où des cyclistes débouchent sur la chaussée. Le cycliste n’y bénéficie d’aucune priorité et doit laisser passer les autres usagers.  

Le signal E,14 indique une impasse, une voie publique qui est impraticable ou qui se termine en chemin de terre ou en voie sur laquelle la circulation est interdite par un signal d’interdiction ou de restriction.  Si les dispositions ne s’appliquent pas aux conducteurs de cycles ou aux piétons, le signal porte le ou les symboles indiquant le ou les catégories d’usagers pour lesquels la voie publique n’est pas sans issue.





Ces panneaux additionnels autorisent l’accès aux cyclistes à des voies qui sans sa présence leur sont interdites, p.ex. à une zone piétonne , à une voie réservée aux bus ou à une rue où la circulation est interdite sauf pour les riverains et leurs fournisseurs .



 

Le modèle 6c, qui peut compléter les signaux « accès interdit » et « Voie à sens unique » , ainsi que le modèle 6d, qui peut compléter le signal , indiquent que la catégorie de véhicules dont ils portent le symbole (ici le cycle) est autorisée à circuler dans le sens opposé au sens unique. Sans la présence de cette signalisation, les cycles ne peuvent pas emprunter un sens interdit. Attention également pour les cyclistes et les autres usagers de la route aux règles de priorité aux débouchés des routes principales.


 

La présignalisation et signalisation directionnelle en relation avec les itinéraires cyclables a été introduite pour simplifier l’orientation des cyclistes sur les itinéraires qui leur sont dédiés.

Le signal E,22d indique un itinéraire de déviation pour cyclistes.

Les feux vélos « orange clignotants » permettent aux cycles de continuer leur chemin à certains carrefours dans le sens indiqué par la flèche, sous réserve de céder le passage aux piétons qui traversent la chaussée et aux conducteurs qui circulent dans les deux sens sur la chaussée dont ils s’approchent. Sans la présence de ce feu spécifique, les cyclistes doivent obligatoirement respecter le feu rouge.

Les feux dédoublés rouges du système unicolore aux gués (piétons ou/et cyclistes) sur le parcours du tram ne présentent pas de phase verte. Les feux sont soit rouges, soit éteints. Piétons ou/et cyclistes peuvent traverser lorsque les feux sont éteints, après s’être assurés qu’ils peuvent le faire sans danger. Les gués ne sont pas signalés verticalement par un panneau. Ils sont indiqués par un marquage au sol de deux lignes blanches discontinues.
Il n’est pas interdit aux cyclistes de traverser une voie de tram en d’autres endroits, notamment pour accéder à une propriété riveraine. Ils doivent alors céder le passage au tram, s’assurer de pouvoir traverser sans danger et sans gêner le tram, traverser perpendiculairement et ne pas s’attarder ni s’arrêter sans nécessité.

 
 
 
La voirie et les cyclistes

  • La piste cyclable obligatoire est la partie de l’espace public séparée des autres parties par des moyens matériels ou aménagée en voie propre, qui est réservée à la circulation des cycles et signalée comme telle. Elle doit obligatoirement être empruntée par les conducteurs de cycles. Les conducteurs de tout véhicule qui n’est pas un cycle ne peuvent pas l’emprunter.
  • La piste cyclable conseillée est la partie de l’espace public séparée des autres parties par des moyens matériels ou aménagée en voie propre, qui est réservée à la circulation des cycles et signalée comme telle. Son utilisation n’est pas obligatoire pour les conducteurs de cycles. Les conducteurs de tout véhicule qui n’est pas un cycle ne peuvent pas l’emprunter.
  • La voie cyclable obligatoire est une voie de circulation réservée à la circulation des cycles, signalée comme telle, qui est séparée du reste de la chaussée par une ligne continue. Elle doit obligatoirement être empruntée par les conducteurs de cycles.
  • La voie cyclable suggestive est une voie de circulation qui est destinée mais non réservée à la circulation des cycles et qui est séparée du reste de la chaussée par des lignes discontinues.
  • La rue cyclable est une chaussée destinée mais non réservée à la circulation des cycles. Les règles suivantes y sont d’application :

       - la vitesse maximale autorisée est de 30 km/h
       - les conducteurs de cycles peuvent utiliser toute la largeur de la voie de circulation;
       - l’accès est interdit dans les deux sens aux conducteurs de véhicules automoteurs, à l’exception des riverains et de leurs      fournisseurs ;
       - la circulation des véhicules automoteurs qui y ont accès peut être limitée dans le temps, et les autorités communales compétentes peuvent obliger les conducteurs des véhicules automoteurs qui y ont accès, à être munis d’un signe distinctif particulier qu’elles délivrent à ces fins;
      - les déplacements des véhicules automoteurs doivent se faire par le trajet le plus court;
      - les conducteurs de véhicules automoteurs ne doivent pas dépasser un autre véhicule, ni mettre en danger, ni gêner les conducteurs de cycles et ils doivent s’arrêter en cas de besoin;
     - le stationnement des véhicules est interdit, sauf aux endroits signalés ou marqués comme emplacements de stationnement ou de parcage.

  • Le chemin obligatoire pour cyclistes et piétons est la partie de l’espace public séparée des autres parties par des moyens matériels ou aménagée en voie propre, qui est réservée à la circulation des cyclistes et des piétons, qui est signalée comme telle et qui doit obligatoirement être empruntée par les conducteurs de cycles et les piétons. Les autres usagers ne peuvent pas emprunter ce chemin.
  • Le chemin conseillé pour cyclistes et piétons est la partie de l’espace public séparée des autres parties par des moyens matériels ou aménagée en voie propre, qui est réservée à la circulation des cyclistes et des piétons, qui est signalée comme telle et dont l’utilisation n’est pas obligatoire pour les cycles et les piétons. Les autres usagers ne peuvent pas emprunter ce chemin.
  • La zone piétonne est réservée aux piétons; l’accès peut être autorisé par un panneau additionnel aux cycles. Néanmoins, les enfants âgés de moins de douze ans peuvent jouer dans les zones piétonnes à condition de ne pas gêner ou de ne pas mettre en danger les autres usagers. Dans ce contexte sont notamment considérés comme jouets les vélos d’enfant, tri- ou quadricycles d’enfant, autos d’enfant, trottinettes et patins à roulettes. Les enfants âgés de moins de 12 ans peuvent se faire accompagner d’une personne plus âgée au maximum.
  • Les trottoirs sont réservés aux piétons, y compris ceux qui conduisent à la main un cycle. Il n’est par contre pas permis de faire du vélo sur un trottoir. Néanmoins, les enfants âgés jusqu'à douze ans peuvent jouer sur les trottoirs à condition de ne pas gêner ou de ne pas mettre en danger les autres usagers. Dans ce contexte sont notamment considérés comme jouets les vélos d’enfant, tri- ou quadricycles d’enfant, autos d’enfant, trottinettes et patins à roulettes. Les enfants âgés jusqu'à 12 ans peuvent se faire accompagner d’une personne plus âgée au maximum.
  • La voirie interdite aux cycles :

Le signal C,3c indique que l’accès est interdit aux conducteurs de cycles.
Les trottoirs sont interdits sauf exceptions (voir point précédent)
La zone piétonne est interdite aux cycles sauf signalisation l’autorisant 
Les autoroutes et les routes pour véhicules automoteurs sont interdites aux cycles.
 
L’équipement obligatoire

  • Une sonnette
  • Deux freins
  • Un feu blanc ou jaune avant
  • Au moins deux réflecteurs par roue
  • Des réflecteurs sur les pédales
  • Un réflecteur rouge
  • Un feu rouge arrière

Sur le mountain bike, la lampe avant peut être remplacée par un catadioptre blanc ; la lampe arrière rouge est facultative, si on ne roule que pendant la journée.